métier garde champêtre garde forestier | |
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Nature de document : | Autre |
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c'est en 1369 que le roi Charles V dit "Le Sage" (1338-1380) a créé le premier garde rural, contemporain de Du Guesclin, il est appelé, alors, "Garde aux Ablais" puis "Garde Bannier". Ce policier des campagnes avait la mission de surveiller les récoltes, notamment les moissons, il officie sur des juridictions seigneuriales et est l'ancêtre d'une longue lignée de gardes ruraux qui deviendrons quelques siècles plus tard les gardes champêtres.
Ablais: anciennement blés, grains qui sont en terre. Bannier: à l'époque féodale, les paysans qui habitaient sur les terres du seigneur devaient payer une taxe pour utiliser le moulin, le four, le pressoir qui appartenaient au seigneur. Aujourd'hui encore : « le Ban communal » secteur rural de la commune, notamment en Alsace. C'est sous le règne du roi Louis XIV, que ces gardes ont, en plus de la surveillance des récoltes, à surveiller "le droit exclusif de chasser", en vertu de l'ordonnance royale de 1669. Ces gardes sont gérés par une administration spéciale appelée "Capitainerie", dans les seigneuries les plus importantes Appelés "Baugards", "Gardes Champs", "Gardes Messiers", "Sergents de Verdure" ou "Gardes Champêtres", ces agents chargés de surveiller les territoires de chasse des seigneurs ainsi que les récoltes, sont poussés par leur maître, à exercer une police impitoyable envers les braconniers et les glaneurs. Leur comportement à l'égard des contrevenants leur vaut une totale impopularité de la part du monde paysan qui, à l'aube des États Généraux de 1789, prie d'être délivré des Gardes Chasse et des Capitaineries. Les vœux des paysans seront exhaussés à la disparition du système féodale par les décrets d'août 1789 qui abolissent le droit exclusif de chasse ainsi que la justice seigneuriale. Le monde rural découvre une grande liberté sans garderie, qui va se traduire rapidement par des abus et un grand désordre qui durera encore longtemps, malgré la Loi du 30 avril 1790 qui réintroduit une surveillance des campagnes par des gardes communaux. En effet, les communes reçoivent la lourde charge de recruter des gardes, mais ces derniers sont sans pouvoirs réels, puisque l'article 8 de la Loi d'avril 1790 précise que l'on peut poursuivre les délits constatés par les gardes que si le propriétaire porte plainte. La mission des gardes étant presque impossible et dangereuse, le désordre persiste dans les campagnes et les conseils généraux des communes font part de leurs vives inquiétudes aux autorités départementales. C'est par les lois du 23 septembre et du 6 octobre 1791, qui définissent la police rurale dans le cadre de l'élaboration du code rural, qu'est véritablement instauré le corps des gardes champêtres. Mais c'est la loi du 8 juillet 1795 ( Messidor an III ) prise par l'assemblée thermidorienne qui définit le statut du garde champêtre, le rendant entre autre obligatoire dans toutes les communes rurales de France et établit des critères de recrutement précis. Les gardes champêtres doivent avoir au moins 25 ans, savoir lire et écrire, avoir une bonne condition physique, faire partie des vétérans nationaux ou des anciens militaires pensionnés ou munis de congés pour blessures. Ils sont choisis par les maires qui soumettent leur choix au conseil municipal et en donne avis au sous préfet de leur arrondissement. Le garde champêtre doit prêter serment devant le Juge de paix du canton "de veiller à la conservation de toutes propriétés qui sont sous la loi publique et de celles dont la garde leur est confiée". Il devient un agent de la force publique par son inscription au registre de la Gendarmerie qui peut le requérir et avec qui il partage une mission de police commune; la surveillance des campagnes. Le garde champêtre n'est assujetti au port d'aucun uniforme, souvent coiffé d'un bicorne, il porte une plaque de métal portant son nom, celui de la commune et les mot: "La Loi". Généralement, il porte un sabre d'infanterie le "BRIQUET", mais il a le droit de porter toutes sortes d'armes que le préfet jugerait être nécessaire. Au début du 19e siècle, le précurseur du garde forestier était le garde champêtre. |